Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom commercial : Nebulaura
Dénomination sociale / forme : Micro-Entreprise
Siège social : Guillestre, France
Contact :[email protected]

Directeur de la publication : Florian ARGAUD

2. Hébergeur / Fournisseur d'infrastructure

Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États‑Unis
cloudflare.com
(Réseau de diffusion de contenu – CDN, proxy inverse et sécurité applicative). Le contenu du site peut être distribué via un réseau mondial d'edge servers.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, interfaces, graphismes, logos, icônes, images, code, ainsi que leur mise en forme) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite.

4. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (droits RGPD, finalités, bases légales, durée de conservation, destinataires, transferts, cookies/traceurs).

5. Responsabilité

Nebulaura s'efforce de fournir des informations fiables et à jour mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité. Nebulaura ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.

6. Signalement d'un contenu ou d'un usage illicite

Vous pouvez nous notifier tout contenu ou usage susceptible d'être illicite à l'adresse [email protected] avec : (i) la description précise des faits, (ii) l'URL/identifiant concerné, (iii) le fondement juridique invoqué, (iv) vos coordonnées complètes. Nous traiterons votre signalement dans les meilleurs délais.

7. Liens tiers

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites ou services tiers. Nebulaura n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur disponibilité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des règles de compétence impératives.

9. Mise à jour

Nebulaura se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de votre consultation.